Mentions légales
Éditeur du site
Le site internet est édité par :
Laura Ervens
entrepreneur individuel (EI)
Dénomination commerciale : Atelier d’étincelles
Adresse : 11 Allée du centre, 78000 Versailles
Email : contact@atelierdetincelles.fr
Téléphone : (prochainement)
SIRET : 91056017600042
Code APE : 7410Z - Activités spécialisées de design
Directrice de la publication : Laura Ervens
Numéro d’immatriculation
SIREN : 910 560 176
Numéro d’identification à la TVA
TVA non applicable, article 293B du Code générale des Impots
Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Raison sociale : Hostinger
Adresse : 61 Rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +33 805 080 426
Adresse e-mail : support@hostinger.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site atelierdetincelles.fr (structure, textes, images, logos, vidéos, documents, éléments graphiques, fichiers téléchargeables, bases de données, etc.) est la propriété exclusive d’Atelier d’étincelles, sauf mention contraire.
Ces contenus sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et plus largement par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle en France.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, ou exploitation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Atelier d’étincelles.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, noms commerciaux, logos ou signes distinctifs figurant sur le site sont la propriété d’Atelier d’étincelles ou de ses partenaires et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.
L’utilisateur du site s’engage à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle détenus par Atelier d’étincelles ou par des tiers.
Le logo d’Atelier d’étincelles est enregistré auprès du portail marque de l’INPI. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
Responsabilité
Atelier d’étincelles s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site mais ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’éventuelles interruptions du site.
Données personnelles et RGPD
Les données personnelles collectées via les formulaires de contact, newsletter ou commandes sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Elles sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, gérer les commandes et à des fins de communication commerciale précisée. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer en contactant contact@atelierdetincelles.fr. Pour plus de détails, une politique de confidentialité est disponible sur le site.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

